Conditions générales d'utilisation

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site anousparis.fr. En naviguant sur le site, vous acceptez ces conditions.

1. Éditeur et hébergeur

Le site est édité par [À COMPLÉTER : raison sociale, forme juridique, SIREN, adresse]. Directeur·rice de la publication : [À COMPLÉTER]. Hébergement : o2switch — 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France. Voir aussi nos mentions légales.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement. À Nous Paris s'efforce d'en assurer la disponibilité mais ne saurait être tenu responsable des interruptions liées à la maintenance, à une défaillance technique ou à un cas de force majeure.

3. Propriété intellectuelle

« À Nous Paris » est une marque déposée à l'INPI. Sauf mention contraire, l'ensemble des contenus du site (textes, mises en page, éléments graphiques) est mis à disposition sous licence Creative Commons BY-NC-SA 4.0 : vous pouvez les partager et les adapter, à condition de créditer À Nous Paris, de ne pas en faire un usage commercial et de partager vos créations dérivées dans les mêmes conditions.

Les photographies, logos et contenus de tiers identifiés comme tels restent la propriété de leurs auteurs respectifs et ne sont pas couverts par cette licence.

4. Comportement de l'utilisateur

Vous vous engagez à utiliser le site conformément à la loi et à ne pas porter atteinte à son fonctionnement, à sa sécurité ou aux droits des tiers.

5. Liens externes

Le site peut renvoyer vers des sites tiers sur lesquels À Nous Paris n'exerce aucun contrôle et dont il ne saurait être tenu responsable du contenu.

6. Newsletter

L'inscription à la newsletter est facultative et repose sur votre consentement. Le traitement de votre adresse e-mail est décrit dans notre politique de confidentialité. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment.

7. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.

⚠️ Document provisoire — à faire valider juridiquement et compléter avant exploitation définitive.